1. Éditeur du site
Le site www.atelierkroma.fr est édité par :
Emmanuelle Forest, micro-entrepreneur, exerçant sous le nom commercial Atelier Kroma.
- Adresse du siège : 173 rue de Courcelles, 75017 Paris
- N° SIRET : 106 139 173 00012
- N° RCS : 106 139 173 R.C.S. Paris
- Email : contact@atelierkroma.com
En tant que micro-entrepreneur, Atelier Kroma n'est pas assujetti à la TVA (article 293 B du Code général des impôts) et ne dispose pas de capital social.
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Emmanuelle Forest.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Odoo S.A.
- Chaussée de Namur 40, 1367 Ramillies, Belgique
- Site web : www.odoo.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site www.atelierkroma.fr (textes, visuels, logos, photographies) ainsi que les créations, designs, sculptures numériques et personnages originaux des Produits Atelier Kroma sont la propriété exclusive de l'éditeur et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
5. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement de vos données personnelles, ainsi qu'à l'utilisation des cookies sur le site, sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
6. Conditions générales de vente
Les conditions dans lesquelles s'effectuent les commandes et ventes de produits sur le site sont régies par nos Conditions Générales de Vente.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, le Client consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation suivant :
CM2C 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Tél. : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Email : litiges@cm2c.net
8. Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par des tiers (piratage, virus). L'éditeur décline toute responsabilité en cas d'inexactitude, d'omission ou d'absence de disponibilité des informations et services accessibles sur le site.